Remerciement
Je
remercie monsieur keridou Abdessalam, le gérant de la fiduciaire ELOUAZZANI, qui
m’a accueilli durant mes 2 mois de stage
, mes remerciement vont également à mlle assia souhail ,la secrétaire
comptable pour leur aide précieuse.
Je
tiens également a remercie monsieur lahlali Ahmed,directeur de complexe de
formation hay ennahda ,monsieur bennani anis directeur pédagogique,ainsi que
l’ensemble du corps enseignant et administratif du complexe.
Je
remercie, Mlle oumouh Najia, formatrice de comptabilité pour son encadrement et
ses conseils durant mes 2 mois de stage.
Mes très
profonds remerciements à ma petite
famille, et a tous mes amis de TCE groupe C
Introduction
Le
présent document, qui constitue le rapport de stage de fin de formation à l’I.S.T.A., est le
fruit de deux mois de stage au sein de
la société « FIDUCIARE EL OUAZZANI»
à Hay Chekhe Lamfedel, sale.
Le
but de ce stage est de permettre aux stagiaires de développer leurs
connaissances, en ayant les contacts avec des entreprises ou des établissements
publics, ainsi qu’une meilleure adaptation aux exigences du marché de l’emploi.
Par
le présent rapport, j’essaie de donner une présentation générale sur la société
ou j’ai effectué mon stage, ainsi sur les travaux que j’ai faits au sein de
cette société
Présentation
du fiduciaire :
Dénomination : 2FK
Gérant
de la société : Mr KERIDOU ABDESSLAM
Forme
juridique : S.A.R.L. (A.U)
Adresse : 31 Angle Avenue
Essalam Rue Amer Hay Chekhe Lamfedel,
sale
Activités : comptabilité –
fiscalité – gestion –
Assistance -La formation
Période de stage : du 18/01/2010 Jusqu’au Le13/03/2010
Horaires
du stage : du 9h à 16h30
Travail
effectué : classement des factures,
Une visite à l’imprimerie officielle, et au tribunal commercial (registre de
commerce),
Déclaration de la TVA déclaration de la Taxe Professionnelle
Le gérant de la société :
Le gérant de la société doit animer
l'équipe comptable. Il doit veiller au respect des orientations préalablement
choisies. Il coordonne l'application des procédures, des démarches et des
techniques auprès de son unité. Il assure la liaison de ses clients avec les
établissement publique . Il est en
charge de la gestion de la trésorerie. Il s'assure d'être à la pointe de
l'actualité en ce qui concerne l'informatisation du système comptable ; les
nouveaux logiciels ne doivent avoir aucun secret pour lui. Il se doit de
répondre aux obligations légales qui régissent le secteur comptable et
financier. Il manage et assure le bon fonctionnement de son unité.2-La secrétaire comptable :
Enregistre et traite les données comptables
et financières de l'entreprise et ses
clients Prépare les documents comptables, fiscaux
et financiers qu'exige la réglementation Encadre des aides-comptables Peut-être amené à avoir des contacts plus
ou moins fréquents avec ses clients externe..-L'aide-comptable :
Classe, vérifie les documents nécessaires à
la saisie de service comptable. Effectue l'enregistrement des données, le
plus souvent à l'aide d'outils informatiques Peut aussi assurer le tri, la distribution
du courrier, la gestion des commandes et des stocks de fournitures de bureau.II. Les phases de rencontre des comptables
Lors de mon stage chez la société 2FK qui m’a permis d'avoir une vision
à la fois globale et prospective de la profession,j’ai rencontré les personnes
suivantes :
Mr abdesslam keridou : Gérant
Mlle assia souhail : secrétaire Comptable
Mr ABD ELLAH : aide-comptable
Ces personnes ont répondu à mes questions, dont le contenue de cette
rencontre a été riche en conseil et de l'information pertinente sur le domaine
de la comptabilité, ils m’ont offert aussi des pièces justificatives telles des
factures, bons de commande et bons de livraison.
1-La fonction comptable :
Elle consiste à
analyser la fonction de l’entreprise et sa croissance afin d’aider les
dirigeants à prendre des mesures et de rentabiliser l’entreprise,elle fait un
enregistrement de toutes les pièces justificatives et pourra faire procéder au
traitement des informations comptables en les regroupant dans des documents de
synthèses, tels que les bilans, les comptes d’exploitation générale, les
comptes de pertes et de profits, pour se limiter aux seuls documents faisant le
point de la situation active et passive d’une entreprise à un moment déterminé
et analysant les causes du résultat.. L e comptable d’une entreprise peut
adopter trois types de technique.
Tout d’abord, la
comptabilité générale destinée aux partenaires externes de l’entreprise pour
les aider à analyser leurs décisions d’allocations de ressources vers telle ou
telle entreprise. La comptabilité analytique d’exploitation est la base
d’allocation des ressources à l’intérieur de l’entreprise. Enfin, la
comptabilité prévisionnelle et budgétaire qui fait l’analyse du budget et les
prévisions de charges à effectuer dans l’entreprise.
2-Les qualités d’un bon TCE
Le comptable doit être
honnête et accomplir à temps ses responsabilités car les opérations comptables
doivent être régulières et sincères pour être émises à une périodicité définie.
Il doit aimer les chiffres et les maîtriser.
Il est toujours prêt à communiquer avec un
tiers pour améliorer son service. Il doit utiliser des procédures informatiques
et comptables pour les intégrer dans les nouvelles technologies de
l’information et de la communication. La gestion informatisée pourra alléger
les tâches d’un comptable.
Ø Un local sécurisé pour conserver les
différents documents de l’entreprise :
Ø Moyens informatiques « Ordinateur-
bureau- meuble – imprimante- Fax- Téléphone calculatrice
Ø Climat favorable pour le travail.
4-L’outil informatique est il nécessaire pour le TCE ?
Les logiciels mis à la disposition de TCE pour bien réaliser son travail
sont :
4-1 : comptabilité : OSCAR
Objectifs : Éditer la situation comptable à
tout moment.
Permettre à toute personne de comptabiliser toutes les opérations courantes d’une entreprise.
Permettre à toute personne de comptabiliser toutes les opérations courantes d’une entreprise.
Programme :
Mise à jour des journaux, Saisies journalières suivant les
différentes méthodes. Déclaration de TVA. Travail sur un compte. Impression de documents. Utilisation des codes budgets et
analytiques. Impression de la liasse fiscale. Procédure de fin d’exercice. Sauvegarde et restauration.
La fiscalité marocaine
Le
système fiscal marocain se compose de plusieurs impôts et taxes notamment IS,
IR, TVA, les droits d’enregistrements, et autres impôts et taxes
la TVA
Définition
La taxe
sur la valeur ajoutée est un impôt indirect
sur les opérations de vente, perçue à chaque phase de circuit
économique, qu’à travers le mécanisme des déductions, ne pèse que sur la valeur
ajouté réalisée par chaque agent économique à raison de sa participation au
circuit de production de biens et services.
Autre
mot dit :
La taxe sur la valeur ajoutée est un impôt indirect qui frappe
l’ensemble des transactions commerciales réalisées sur le territoire national,
instituée au Maroc
en
1986. La TVA
impose les produits et services, de façon fractionnée, durant tout le cycle de
production et de commercialisation.
Ce sont
les entreprises qui déclarent et paient la TVA à l’Etat.
Cependant,
le consommateur final et le redevable réel qui supporte cette taxe en
dernier ressort.
La base d’imposition à la
TVA
la base
imposable à la TVA
comprend les prix payé par l’acheteur auquel il convient de rattacher
l’ensemble des frais supportés par l’entreprise et facturés au client, les
compléments de prix ainsi que les intérêts de crédit s’il y a lieu .
Sont à
exclure de la base imposable : les réductions accordées par le vendeur
(rabais, remise, escompte…).ainsi que les frais supportés directement par le
client.
Fait générateur
o Par fait générateur, il faut entendre
l’évènement qui entraîne l’exigibilité de la taxe
o Il définit ainsi le moment à partir du quel
la personne devient redevable vis-à-vis du trésor public de la déclaration et
du paiement de la taxe.
o En général le fait générateur de la taxe
sur la valeur ajoutée prend naissance soit suite à l’encaissement des sommes,
soit suite à l’encaissement des sommes dues ou suite à la simple facturation au
client et ce selon le régime adopté.
1)
Le régime de l’encaissement
Sous ce
régime, l’assujetti est tenu de déclarer
toutes les sommes ayant été encaissées au titre des opérations imposables.
C’est le régime de droit commun au Maroc et qui est adopté par défaut par toute
entreprise n’ayant pas formulé de demande d’option pour le régime du débit.
L’inscription est constitué par toutes les sommes perçues et
relatives aux paiement des prix des m/ses, aux avances, aux acomptes et aux
arrhes sauf si ces derniers sont abondons.
2)
Le régime des débits :
Institué
au Maroc comme un régime optionnel, il entraîne l’exigibilité immédiate de la
taxe suite à la simple facturation et le débit du compte client, peu importe
les modalités de règlement conclues avec ce dernier.
Les taux de la T.V.A
a) Les taux proportionnels :
TAUX
de TVA
|
Produit et services imposables
|
7%
|
Ø
Produit destiné à l'alimentation humaine (huiles
fluides alimentaire, huiles végétales
aliments composés
pour
enfants riz usiné, farine et semoule de riz, savon
de ménage…
Ø
Médicaments ;
Ø
Eau;
Ø
fournitures scolaires ;
Ø
les intérêts, les opérations de crédit-bail et les
commissions des intermédiaires de bourse…
Ø
Produit destines à l’alimentation animale.
|
10%
|
Opérations
d’hébergement et de restauration et prestations
offertes au sein des établissements
touristiques. - Professions
judiciaires
|
14%
|
Ø
Transport des voyageurs et des M/SE ;
Ø
Energie ;
Ø
Intermédiaires d’astrance (sans droit à déduction) ;
Ø
Café thé graisses alimentaires et confitures.
|
20 %
|
Ø
Applicable à tout autre produit ou service pour
lequel aucun taux spécial n’a été indiqué.
|
b) Les
taux spécifiques :
Ø
Les
livraisons et ventes autrement qu’a
consommer sur place portant sur les vins et boissons alcoolisées :
100dh/hl ;
Ø
Les
livraisons et ventes des articles autre
que les outils,composés en tout ou en partie d’or ou de platine (4dh/gramme) ou
d’argent :(0.05dh/gramme).
c) Les types de
déclaration (TVA) :
Déclaration
mensuelle : lorsque le chiffre d'affaires est > 1.000.000 DH
Déclaration
trimestrielle : lorsque le chiffre d'affaires est < 1.000.000 DH
Le prorata de déductions
La TVA ayant grève les immobilisations et les charges de l’entreprise
ne peut être déduite que si les éléments concernés concernent directement
à une opération imposable, ainsi est il
que les entreprises partiellement assujetties à la TVA ne peuvent opérer qu’une
déduction partielle.
Cette
déduction partielle est calculée par
l’application à la taxe ayant grevé les biens et services, un pourcentage
unique dit prorata de déduction .ce prorata résulte d’un rapport entre le CA
imposable,le CA exonéré avec droit à déduction et les recettes totales.
Mode de déclaration
CA
hors taxe × CA imposable + (CA exonéré +TVA fictive)
CA
hors champs ou exonéré et les recettes totales
|
Liquidation de la
TVA
Les
entreprises réalisent un CA qui atteint ou dépasse 1.000.000 dh au titre de
l’exercice précèdent sont obligatoirement imposables selon le régime de
déclaration mensuelle.
Quand à
la déclaration trimestrielle est
possible pour :
·
Les
entreprises dont le CA de l’année précédente sont inférieures à 1.000.000dhs
·
Les
entreprises qui exercent des activités saisonnières.
TVA due au titre du 2eme trimestre (les mois 4, 5,6)
=TVA collectée (ou facturée) sur ventes des mois (4,5,6)
-TVA déductibles sur immobilisation des mois (4,5,6)-TVA déductibles sur biens
et services des mois (3,4,5)
|
Exemple :
Une
société d’aluminium nommée « SALA MINIUM » avec un capital social de
50.000dhs Une forme juridique
« SARL » crée en 2001 ayant une activité de fabrication et vente de
profils en aluminium et Durant la période du 4eme trimestre elle a enregistrée
des charges et des dépenses comme le montre les tableaux suivants :
Les achats de la période
Date
|
libelles
|
montant
HT
|
taux
de TVA
|
TVA
|
montant
TTC
|
M R
|
D R
|
01/09/07
|
achat
de pvc facture N°
|
450,00
|
20%
|
90,00
|
540,00
|
Espèce
|
3/9/07
|
03/09/07
|
achat
de pvc facture N°
|
730,00
|
20%
|
146,00
|
876,00
|
Espèce
|
5/9/07
|
07/09/07
|
achat
consomme de matières et fournitures
|
350,00
|
20%
|
70,00
|
420,00
|
Espèce
|
10/9/07
|
10/09/07
|
achat
des travaux
|
1
700,00
|
14%
|
238,00
|
1
938,00
|
cheque
|
13/9/07
|
15/09/07
|
achat
des travaux
|
1
000,00
|
14%
|
140,00
|
1
140,00
|
cheque
|
21/09/2007
|
20/09/07
|
achat
consomme de matières et fournitures
|
1
200,00
|
20%
|
240,00
|
1
440,00
|
cheque
|
23/9/07
|
20/09/07
|
achat
de pvc facture N°
|
2 500,00
|
20%
|
500,00
|
3
000,00
|
cheque
|
23/9/07
|
20/09/07
|
achat
des travaux
|
1
700,00
|
14%
|
238,00
|
1
938,00
|
cheque
|
22/9/07
|
26/09/07
|
achat
de pvc facture N°
|
3
000,00
|
20%
|
600,00
|
3
600,00
|
cheque
|
30/9/07
|
30/09/07
|
achat
de pvc facture N°
|
840,00
|
20%
|
168,00
|
1
008,00
|
Espèce
|
03/10/07
|
TOTAL
|
13
470,00
|
2
430,00
|
15
900,00
|
Date
|
libelles
|
montant
HT
|
taux
de TVA
|
TVA
|
montant
TTC
|
M R
|
D R
|
01/10/07
|
achat
consomme de matières et fournitures
|
370,00
|
20%
|
74,00
|
444,00
|
Espèce
|
3/10/07
|
05/10/07
|
achat
de pvc facture N°
|
250,00
|
20%
|
50,00
|
300,00
|
Espèce
|
8/10/07
|
10/10/07
|
achat
de pvc facture N°
|
2
530,00
|
20%
|
506,00
|
3
036,00
|
cheque
|
15/10/07
|
13/10/07
|
achat
de pvc facture N°
|
940,00
|
20%
|
188,00
|
1
128,00
|
cheque
|
16/10/07
|
17/10/07
|
achat
de petit équipement
|
70,00
|
20%
|
14,00
|
980,00
|
cheque
|
19/10/07
|
20/10/07
|
achat
des travaux
|
1
040,00
|
14%
|
145,60
|
1
185,60
|
cheque
|
25/10/07
|
25/10/07
|
achat
des travaux
|
870,00
|
14%
|
121,80
|
991,80
|
cheque
|
29/10/07
|
29/10/07
|
achat
de pvc facture N°
|
1
270,00
|
20%
|
254,00
|
1
524,00
|
cheque
|
3/11/07
|
TOTAL
|
7
340,00
|
1
353,40
|
9
589,40
|
Date
|
libelles
|
montant
HT
|
taux
de TVA
|
TVA
|
montant
TTC
|
M R
|
D R
|
07/11/07
|
achat
de pvc facture N°
|
700,00
|
20%
|
140,00
|
840,00
|
cheque
|
5/11/07
|
15/11/07
|
achat
de pvc facture N°
|
900,00
|
20%
|
180,00
|
1
080,00
|
Espèce
|
15/11/07
|
19/11/07
|
achat
des travaux
|
640,00
|
14%
|
89,60
|
729,60
|
cheque
|
25/11/07
|
24/11/07
|
achat
de matières et fournitures
|
150,00
|
20%
|
30,00
|
180,00
|
cheque
|
28/11/07
|
29/11/07
|
achat
de pvc facture N°
|
290,00
|
20%
|
58,00
|
348,00
|
cheque
|
5/12/07
|
TOTAL
|
2
680,00
|
497,60
|
3
177,60
|
Les ventes de la période
Date
|
libelles
|
montant
HT
|
taux
de TVA
|
TVA
|
montant
TTC
|
M R
|
D R
|
06/10/07
|
vente
des travaux
|
21
937,50
|
14%
|
3
071,25
|
25
008,75
|
cheque
|
7/10/07
|
08/10/07
|
vente
des travaux
|
1
960,00
|
14%
|
274,40
|
2
234,40
|
cheque
|
10/10/07
|
15/10/07
|
vente
des travaux
|
2
194,00
|
14%
|
307,16
|
2
501,16
|
cheque
|
16/10/07
|
20/10/07
|
vente
des travaux
|
12
719,30
|
14%
|
1
780,70
|
14
500,00
|
cheque
|
22/10/07
|
25/10/07
|
vente
des travaux
|
23
340,00
|
14%
|
3
267,60
|
26
607,60
|
cheque
|
27/10/07
|
26/10/07
|
vente
des travaux
|
878,00
|
14%
|
122,92
|
1
000,92
|
espèce
|
26/10/07
|
27/10/07
|
vente
des travaux
|
8
740,00
|
14%
|
1
223,60
|
9
963,60
|
cheque
|
29/10/07
|
29/10/08
|
vente
des travaux
|
10
000,00
|
14%
|
1
400,00
|
11
400,00
|
cheque
|
30/10/07
|
30/10/07
|
vente
des travaux
|
90 000,00
|
14%
|
12
600,00
|
102
600,00
|
cheque
|
3/11/07
|
Total
|
171
768,80
|
24
047,63
|
195
816,43
|
Date
|
libelles
|
montant
HT
|
taux
de TVA
|
TVA
|
montant
TTC
|
M R
|
D R
|
03/11/2007
|
vente
des travaux
|
30
707,83
|
14%
|
4
299,10
|
35
006,93
|
cheque
|
8/11/07
|
10/11/07
|
vente
des travaux
|
8
427,00
|
14%
|
1
179,78
|
9
606,78
|
cheque
|
15/11/07
|
15/11/07
|
vente
des travaux
|
17
983,00
|
14%
|
2
517,62
|
20
500,62
|
cheque
|
25/11/07
|
18/11/07
|
vente
des travaux
|
21
930,00
|
14%
|
3
070,20
|
25
000,20
|
cheque
|
22/11/07
|
23/11/07
|
vente
des travaux
|
2
400,00
|
14%
|
336,00
|
2
736,00
|
espèce
|
23/11/07
|
27/11/07
|
vente
des travaux
|
2
175,00
|
14%
|
304,50
|
2
479,50
|
espèce
|
27/11/07
|
29/11/07
|
vente
des travaux
|
2
500,00
|
14%
|
350,00
|
2
850,00
|
espèce
|
29/11/07
|
TOTAL
|
86122.83
|
14%
|
12057.2
|
75680.03
|
إرسال تعليق